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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE
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ENOV@HOME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENOV@HOME
CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3530085
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2027
ENOV@HOME de CHAPPEE

Présentation de la marque ENOV@HOME

Déposée le 10 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENOV@HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPPEE domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPPEE, Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France.

La marque ENOV@HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENOV@HOME arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : SUM ALU , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , MIITIS , ENOV@HOME , IDEAL STANDARD UN CHAUFFAGE D'AVANCE , IS , SICMA , INTERPART , IDEAL STANDARD , ORANA


CHAPPEE, Société par Actions Simplifiée - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 602041675


Société CHAPPEE, Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet - 93150 - LE BLANC MESNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 3 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°714380 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658620 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773354 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Logiciels (programmes enregistrés), logiciel de préconisation de produits de chauffage.

Appareils de chauffage.

Transmission d'informations par réseau Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à distance.